Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Ce site est publié par DAURELLE ®, enregistrée au R.M. du RHONE sous le numéro SIREN 343 680 526.

Directeur de la publication

Guy DAURELLE

Allée des Capucines

69740 GENAS

E-mail : contact-site@daurelle.com

Hébergeur

Hostinger

https://www.hostinger.fr/ – 6023 Chypre

Conditions d'utilisation

Avant de commencer la navigation sur ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l’avertissement ci-après.

Le présent site est la propriété exclusive de DAURELLE. Les informations qu'il contient sont la propriété exclusive de DAURELLE et/ou de tout titulaire des marques, logos ou dénominations déposées par les tiers.

En conséquence, la reproduction et/ou la représentation et/ou l'utilisation de tout ou d'une partie de ce site et/ou des informations qu'il contient, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de DAURELLE est formellement interdite.

Les marques qui sont citées sont identifiées par une mention spécifique "®". Ces marques, qu'elles soient ou non la propriété de DAURELLE, sont, ainsi que les logos et slogans, des marques enregistrées et/ou protégées conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de telles marques et/ou de tels logos et/ou tels slogans et/ou tels visuels ou éléments graphiques qui serait faite sans l'autorisation expresse et préalable de DAURELLE ou de leurs titulaires respectifs est formellement interdite. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

DAURELLE ne garantit pas que les informations communiquées sur le site seront à tout moment exhaustives et à jour. Les informations communiquées sur ce site par DAURELLE ont uniquement pour but de fournir des renseignements d'ordre général. Aucune de ces informations ne peut avoir de valeur contractuelle.

L'utilisation des informations contenues dans ce site est de la seule responsabilité de l'utilisateur.

Ce site concerne notamment les activités et les informations visant DAURELLE au niveau international. En conséquence, il peut y figurer des informations relatives à des produits ou services qui ne sont pas disponibles dans le pays de l'utilisateur. Il peut également y figurer des informations relatives à des produits ou services qui ne sont disponibles qu'à certaines conditions fixées par la loi ou qui ne sont disponibles que sous certaines conditions contractuelles imposées à ou par DAURELLE.

En tout état de cause et pour toute contractualisation souhaitée par un internaute avec DAURELLE, ce dernier devra contacter Mr DAURELLE. la prestation de commerce en ligne proposée par le présent site est soumise aux Conditions Générales de Vente disponibles en cliquant ici. DAURELLE s'engage à respecter l'ensemble des principes de protection des consommateurs du Code déontologique du e-commerce et de la vente à distance dont vous pouvez prendre connaissance en cliquant ici.

Le site est normalement accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cependant, DAURELLE se réserve la possibilité, à tout moment, et sans préavis, de suspendre, d'interrompre ou d'annuler l'accès à tout ou partie du site, notamment en raison de difficultés d'ordre technique, de maintenance ou de force majeure.

DAURELLE ne sera responsable envers un quelconque utilisateur ou envers tout tiers pour tout dommage direct, indirect, matériel ou immatériel résultant de l'utilisation ou de l'accès au site ou résultant d'un empêchement à utiliser ou à accéder au site.

Les informations qui seront communiquées par l'utilisateur pourront, si ce dernier l’a accepté lors de la création de son compte, et/ou lors de réponses à des questionnaires personnalisés ou non, être librement utilisées par DAURELLE aux fins d’envois de lettre d’actualités ou tout autre prise de contact par DAURELLE, en conformité d’une part, avec le traitement mis en œuvre au titre du présent site qui a fait l'objet d’une déclaration n° 1380015 auprès de la CNIL et d’autre part, avec les dispositions légales applicables et notamment celles issues de la loi française n°78-17 dite "Loi informatique et libertés"; en date du 6 janvier 1978. L'utilisateur est, à cet égard, informé de ce qu'il dispose d'un droit d'accès, de suppression et de rectification des données qui le concernent et qu'il peut exercer en écrivant à : rectification-site@daurelle.com. Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.

L'utilisateur est en outre informé que des "cookies" peuvent être utilisés en vue d'établir des statistiques d'audience. Un cookie ne permet pas d'identifier l'internaute, mais il enregistre des informations relatives à sa navigation sur un site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...), qui seront lues lors de visites ultérieures. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies (Cf. options de votre navigateur). La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 mois. Pour vous opposer à l’enregistrement de “cookies”, il vous appartient de configurer votre navigateur Internet de la façon adaptée.

Les données ne sont ni cédées à titre gratuit, ni échangées, ni revendues.

Ce site est régi par la loi française.

Les présentes dispositions sont réputées acceptées intégralement par tout utilisateur du site et sont disponibles dès sa page d'accueil. DAURELLE se réserve le droit de la faire évoluer sans préavis.